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Disciplinaire . Pénale Independently published Statut de la Cour Pénale Internationale et Règlement de la Cour: Statut de Rome -33% Dalloz Code pénal 2024 annoté. Édition limitée. 121e éd. -86% La Découverte La Responsabilité civile et pénale de l'instituteur -83% GUALINO Procédure pénale: À jour des lois : Pour la confiance dans l'institution judiciaire (22/12/21) - relative à la responsab L'HARMATTAN La responsabilité pénale de la personne morale: Enjeux et avenir LEXISNEXIS Droit pénal spécial DALLOZ Responsabilité des notaires 2019/2020. 3e éd. - Civile . Disciplinaire . Pénale LIAISONS La responsabilité pénale de l'employeur: la responsabilité du salarié Editions Notre Savoir Responsabilité pénale des personnes mentalement anormales PU BORDEAUX Notariat: Déontologie et responsabilité GUALINO Droit pénal général: Cours intégral et synthétique + Tableaux et schémas (2023-2024) Les Etudes Hospitalières La responsabilité pénale du médecin: Les principales infractions contre les personnes Editions Notre Savoir La responsabilité pénale du propriétaire d'un véhicule transporte du café: L'étude de cas de l'État régional d'Oromia Editions Notre Savoir La responsabilité pénale des personnes morales en Colombie GUALINO LA RESPONSABILITÉ PÉNALE Éditions universitaires européennes Responsabilité Pénale des Personnes Morales en Droit Guinéen Editions L'Harmattan La responsabilité pénale du chef d'entreprise: Essai de théorisation d'une responsabilité pénale en mutation Signalétique.biz France Panneau Déjection Canine Interdite Selon L'Article R632-1 Du Code Pénal - Diamètre 140 mm - Plastique PVC de 1 mm ✅ Nouvelle gamme économique - Les produits essentiels au juste prix.Ellipses Procédure pénale Éditions universitaires européennes Responsabilité pénale des anciens chefs d'État en droit positif Éditions Montchrestien Responsabilité civile et responsabilité pénale Editions Générales First Responsabilité Pénale des Dirigeants (la) Éditions universitaires européennes La responsabilité pénale des personnes morales en droit camerounais: Les conséquences de la codification de 2016 Editions Notre Savoir Responsabilité pénale des toxicomanes: Analyse de l'efficacité du système punitif de l'Etat Editions Notre Savoir Responsabilité pénale pour l'organisation d'une association extrémiste: Théorie et pratique de l'application du droit -30% Pierre Johanet La responsabilité pénale des élus locaux Atelier National de Reproduction des Thèses La responsabilité pénale du délinquant écologique L'HARMATTAN La responsabilité pénale du président de la République LGDJ Droit pénal général: Cours - Thèmes de travaux dirigés (2022) Éditions universitaires européennes Responsabilité pénale des anciens Présidents de la République en RDC: Lecture technique et critique à l'aune de la loi n Editions Universitaires Europeennes Fondements philosophiques et juridiques de la responsabilité pénale de ALPHA LIBAN LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES SOCIÉTÉS Editions Notre Savoir L'abaissement de l'âge de la responsabilité pénale : aspects positifs et négatifs Editions L'Harmattan La responsabilité pénale des agents publics au Cameroun LGDJ la responsabilité pénale des hommes politiques Préventique Responsabilité pénale: Dangers, accidents, maladies, catastrophes Éditions universitaires européennes La responsabilité pénale des casques bleus de la MONUSCO: Cas d’infractions commises dans l’exécution de leur mission de Editions Dalloz La responsabilité pénale des personnes morales: [colloque, Paris, 7 avril 1993 -77% LexisNexis Droit pénal du travail : Infractions, responsabilités, procédure pénale en droit du travail et de la sécurité sociale -18% GUALINO Cours de droit pénal général: Ouvrage conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence LEGIS COMPAREE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES : PERSPECTIVES EUROPÉENNES ET INT DALLOZ La cessation de l'illicite - Vol 71 Recherche sur une fonction méconnue de la responsabilité LGDJ Droit pénal général (2022) Editions Notre Savoir La responsabilité pénale des femmes en vertu du droit russe: l'aspect du genre Éditions universitaires européennes Responsabilité pénale d'un fonctionnaire international: Immunités et privilèges des juridictions des fonctionnaires inte Editions Notre Savoir Responsabilité pénale environnementale des personnes morales: Pour un environnement écologiquement équilibré pour les gé La responsabilité pénale des personnes morales: Droit de l’Union européenne et modèles européens (Collection Latine: Sér -39% LGDJ Droit international pénal FRANCIS LEFEBVRE Maîtrise des risques du dirigeant: Responsabilité civile, pénale et fiscale ; Sanctions patrimoniales et extra-patrimoni -90% Editions Francis Lefebvre Responsabilité des associations et de leurs dirigeants: Responsabilité civile Responsabilité pénale Responsabilité fisca Lamy Droit et expertise du numérique : Créations immatérielles - Données personnelles - E-réputation - Droit à l'oubli neutra -13% ECONOMICA La responsabilité des militaires: Réflexions sur la judiciarisation des théâtres d'opérations LEXISNEXIS Droit pénal général Editions Notre Savoir La responsabilité du délit de fraude en droit pénal: de l'Ouzbékistan Signalétique.biz France Panneau Déjection Canine Interdite - Article R632-1 Code Pénal. 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